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Le gouvernement pourrait durcir les règles du malus au poids en 2024. Les hybrides rechargeables et les électriques les plus lourdes ne seraient plus épargnées.
Le gouvernement prépare un nouveau bonus écologique pour 2024, avec l’ajout d’un critère environnemental. L’aide sera versée si le modèle a une production au bon bilan carbone. C’est clairement une manière de mettre des bâtons dans les roues des marques chinoises.
Mais ce n’est pas tout. L’exécutif souhaite également durcir à nouveau le malus automobile. Ou plutôt les malus, car depuis 2022, il y a deux malus : sur le CO2 et sur le poids. Les deux peuvent se cumuler, avec un plafond en 2024 de 50.000 € ou 50 % du prix du véhicule. Il y a quelques semaines, lors d’une audition en commission des Affaires économiques au Sénat, Bruno Le Maire, ministre de l’Economie, s’est déjà montré favorable à un déplafonnement du malus.
Il ne fait guère de doute que le barème du malus CO2 sera aussi durci, le seuil de déclenchement étant déjà abaissé de 5 grammes chaque année. Pour rappel, en 2023, il commence à 123 g/km.
Le malus au poids n’a pas changé depuis son apparition le 1er janvier 2022. Les véhicules de plus de 1.800 kg sont touchés par une taxe de 10 € par kilo. Mais les hybrides rechargeables avec une autonomie électrique suffisante et les modèles 100 % électriques sont épargnés, un avantage pour ne pas freiner l’électrification du marché.
Mais cela pourrait donc changer en 2024. En plus d’évoquer une possible baisse du seuil de déclenchement du malus au poids, à 1,7 voire 1,6 tonne, Bruno le Maire a ouvert la porte à ce malus pour les hybrides et électriques. Avec toutefois des règles spécifiques. On imagine donc une taxe qui s’attaquerait d’abord aux électriques les plus lourdes, épargnant encore les modèles urbains et compacts.
Les règles du malus sont liées aux lois de finances. Le projet pour la loi 2024 doit être présenté en septembre.
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Tout cela est très vrai. Je comprends mieux votre point de vue sur la taxation de l'un par rapport à l'autre. Mais le CO2 n'est pas le seul problème, et je pense que c'est sur ce complément que tente d'agir le malus masse. D'une part parce qu'il n'y a pas que le CO2 émis par la voiture à l'usage à prendre en compte, mais comme vous le dîtes, l'ACV n'est pas prêt ou peut comporter des biais. Le malus masse, indirectement, permet de prendre en compte une partie de ce CO2, et de ce point de vue effectivement, pourquoi accorder un bonus au VE si le bilan ACV est favorable (ils devraient payer plus de malus masse, mais beaucoup moins de malus sur le CO2 homologué à l'usage, c'est vrai...).
La masse prend aussi en compte que les pneus et les freins relarguent plus de particules d'usure, et que ça nécessite plus d'extraction minière (qui n'impacte pas que le CO2). C'est perfectible, mais ça reste dans le bon sens.
En tous cas, VT ou VE, si ça peut réduire la proportion de tanks, je trouve ça très bien.
C’est juste, mais je pensais,pour préciser, appliquer un bonus dégressif par tranche du genre 7000€ pour foyer non imposable, diminué de 1000 ou 1500€ à chaque tranche .
Déjà le cas pour profiter de 7000€ au lieu de 5000€ de bonus.