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Politique de Confidentialité

Notice d’information sur les traitements des données personnelles

Version en date du mardi 23 avril 2024

Liste des activités de traitement

Nombre de traitements : 12

  1. Annuaire des professionnels
  2. Formulaire d’inscription, de connexion et de réinitialisation de mot de passe
  3. Formulaire de contact Automobile Propre
  4. Forum de discussion Automobile Propre
  5. Gestion de la lettre d’information (newsletter)
  6. Gestion des abonnements
  7. Gestion des commentaires des utilisateurs
  8. Gestion des demandes d’essai de véhicules
  9. Gestion des données d’utilisateur
  10. Gestion des signalements de contenus
  11. Gestion des sondages utilisateurs
  12. Gestion précontractuelle de nos annonceurs

Les mentions d’informations sur les traitements suivants sont à présenter aux personnes concernées lors de la collecte des données. Par exemple : sous un formulaire de collecte. Vous pouvez copier-coller le contenu de manière à enrichir votre politique de confidentialité

1. Annuaire des professionnels

Le traitement “Annuaire des professionnels” est mis en oeuvre sous la responsabilité de l’organisme suivant : SAABRE.

Les objectifs du traitement sont les suivants :

  • Gestion de la relation avec la société inscrite dans l’annuaire public :Fondements juridiques : Consentement – art. 6-1 a)

Les données traitées dans le cadre de ce traitement sont :

  • Données du contact professionnel :
    Prénom, Nom, Adresse email professionnelle, Numéro de téléphone professionnel, Poste occupé, Informations sur l’entreprise ou l’adresse professionnelle.

Durées de conservation des données :

  • Données du contact professionnel
    Base active : 3 ans à compter de la dernière sollicitation

Les destinataires sont les suivants :

  • BRAKSON (Sous-traitant)
  • service produit (Destinataire interne)
  • Typeform S.L. (Tiers: Organisme externe)

Droits des personnes :

  • Droit d’accès
  • Droit à l’effacement
  • Droit à l’information
  • Droit d’opposition
  • Droit de rectification
  • Droit à la limitation
  • Droit à la portabilité

Coordonnées du DPO non disponibles pour l’instantSi vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés ou que le dispositif de contrôle d’accès n’est pas conforme aux règles de protection des données, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à l’autorité de protection des données référentes France – Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – CNIL ou par voie postale.

 

2. Formulaire d’inscription, de connexion et de réinitialisation de mot de passe

Le traitement “Formulaire d’inscription, de connexion et de réinitialisation de mot de passe” est mis en oeuvre sous la responsabilité de l’organisme suivant : SAABRE.

Les objectifs du traitement sont les suivants :

  • Gestion des inscriptions, connexions et réinitialisations de mot de passe :
    Utilisation des informations personnelles pour gérer l’inscription, la connexion et la réinitialisation de mot de passe des utilisateurs
    Fondements juridiques : Consentement – art. 6-1 a)

Les données traitées dans le cadre de ce traitement sont :

  • Logs de connexion :
    Données de connexion
  • Données d’utilisateur :
    Nom, Prénom, Adresse email, Mot de passe, Adresse IP, Nom d’utilisateur

Durées de conservation des données :

  • Logs de connexion
    Base active : Conservation jusqu’à achèvement de la procédure (sauf données de log)
    Archivage intermédiaire : 6 Mois Conservation obligatoire des logs de connexion pendant 6 mois
  • Données d’utilisateur
    Base active : 1 Mois Les données de connexion sont conservées pendant toute la durée de la session et sont supprimées un mois plus tard.

Les destinataires sont les suivants :

  • Piano Software (Sous-traitant)
    piano
  • Alphabet (Google) (Sous-traitant)
    Fonction de filtrage de connections automatisées non qualifiées (RECAPTCHA)
  • Rédaction et services techniques d’Automobile Propre (Destinataire interne)
  • BRAKSON (Sous-traitant)
    Gestion des éventuels aspects administratifs et juridiques relatifs à la démarche de l’utilisateur

Droits des personnes :

  • Droit d’accès
  • Droit à l’effacement
  • Droit à l’information
  • Droit de rectification
  • Droit à la limitation
  • Droit à la portabilité

Coordonnées du DPO non disponibles pour l’instantSi vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés ou que le dispositif de contrôle d’accès n’est pas conforme aux règles de protection des données, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à l’autorité de protection des données référentes France – Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – CNIL ou par voie postale.

 

3. Formulaire de contact Automobile Propre

Le traitement “Formulaire de contact Automobile Propre” est mis en oeuvre sous la responsabilité de l’organisme suivant : SAABRE.

Les objectifs du traitement sont les suivants :

  • Gestion des correspondances et demandes de désinscription :
    Gérer les correspondances entre les utilisateurs et les services d’Automobile Propre et traiter leurs demandes de désinscription.
    Fondements juridiques : Intérêts légitimes du responsable du traitement ou d’un tiers – art. 6-1 f)

Les données traitées dans le cadre de ce traitement sont :

  • Données de contact :
    Nom, Message, Email

Durées de conservation des données :

  • Données de contact
    Base active : Conservation pendant 2 ans après la dernière interaction de l’utilisateur.

Les destinataires sont les suivants :

  • Typeform S.L. (Sous-traitant)
    type
  • Amazon (Sous-traitant)
  • BRAKSON (Sous-traitant)
    Gestion des éventuels aspects administratifs, comptables, financiers, juridiques et de ressources humaines relatifs aux messages des utilisateurs.
  • Rédaction et services techniques d’Automobile Propre (Destinataire interne)

Droits des personnes :

  • Droit d’accès
  • Droit à l’effacement
  • Droit à l’information
  • Droit d’opposition
  • Droit de rectification
  • Droit à la limitation

Coordonnées du DPO non disponibles pour l’instantSi vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés ou que le dispositif de contrôle d’accès n’est pas conforme aux règles de protection des données, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à l’autorité de protection des données référentes France – Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – CNIL ou par voie postale.

 

4. Forum de discussion Automobile Propre

Le traitement “Forum de discussion Automobile Propre” est mis en oeuvre sous la responsabilité de l’organisme suivant : SAABRE.

Les objectifs du traitement sont les suivants :

  • Gestion du forum de discussion :
    Traitement nécessaire pour la gestion du forum de discussion, y compris la modération du contenu et l’interaction entre les utilisateurs.
    Fondements juridiques : Contrat ou mesures précontractuelles – art. 6-1 b)

Les données traitées dans le cadre de ce traitement sont :

  • Contributions privées :
    Messages du forum
  • Logs de connexion :
    Données de connexion
  • Contributions publiques :
    Messages du forum
  • Données du compte utilisateur :
    Pseudonyme, Adresse e-mail, Photographie de profil ou avatar, Historique d’utilisation, Adresse IP, Pays et zone géographique d’origine de la navigation, Informations sur l’appareil, Json Webtoken, Horodatage des modifications des messages de l’utilisateur

Durées de conservation des données :

  • Contributions privées
    Base active : Conservation pendant la durée de vie du compte utilisateur. Ses messages privés seront supprimés en cas de radiation de compte ou demande de suppression.
  • Logs de connexion
    Base active : Conservation jusqu’à achèvement de la procédure (sauf données de log)
    Archivage intermédiaire : 6 Mois Conservation obligatoire des logs de connexion pendant 6 mois
  • Contributions publiques
    Base active : Conservation pendant la durée de vie du compte utilisateur. Ses messages publics seront anonymisés en cas de radiation de compte ou demande de suppression.
  • Données du compte utilisateur
    Base active : Conservation pendant la durée du compte utilisateur.

Les destinataires sont les suivants :

  • Service produit (Destinataire interne)
  • DAEVEL (Waays) (Sous-traitant)
  • Rédaction et services techniques d’Automobile Propre (Destinataire interne)
  • BRAKSON (Sous-traitant)
  • Équipe de modération (Tiers: Organisme externe)

Droits des personnes :

  • Droit d’accès
  • Droit à l’effacement
  • Droit à l’information
  • Droit de rectification
  • Droit à la limitation
  • Droit à la portabilité

Coordonnées du DPO non disponibles pour l’instantSi vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés ou que le dispositif de contrôle d’accès n’est pas conforme aux règles de protection des données, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à l’autorité de protection des données référentes France – Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – CNIL ou par voie postale.

 

5. Gestion de la lettre d’information (newsletter)

Le traitement “Gestion de la lettre d’information (newsletter)” est mis en oeuvre sous la responsabilité de l’organisme suivant : SAABRE.

Les objectifs du traitement sont les suivants :

  • Gestion des abonnements :
    Ce formulaire nous permet de recevoir et gérer les demandes d’abonnement à notre lettre de diffusion (newsletter). Nous vous informerons ensuite Régulièrement sur l’activité d’Automobile Propre, l’actualité autour des nouveaux moyens de mobilité et occasionnellement sur des évènements exclusifs Automobile Propre.
    Fondements juridiques : Consentement – art. 6-1 a)
  • Elaboration de statistiques :Fondements juridiques : Intérêts légitimes du responsable du traitement ou d’un tiers – art. 6-1 f)
  • Information publicitaire et commerciale :
    Transmission d’informations de natures publicitaire et commerciale
    Fondements juridiques : Consentement – art. 6-1 a)
  • Personnalisation de l’expérience utilisateur :
    Gestion des règles d’interaction et le contenu affiché à chaque utilisateur.
    Fondements juridiques : Consentement – art. 6-1 a)

Les données traitées dans le cadre de ce traitement sont :

  • Données de souscription des utilisateurs :
    Adresse email, données de consultation de courrier électronique

Durées de conservation des données :

  • Données de souscription des utilisateurs
    Base active : Conservation pendant 2 ans après la dernière interaction de l’utilisateur

Les destinataires sont les suivants :

  • Piano Software (Sous-traitant)
  • Service produit (Destinataire interne)
  • Service marketing (Destinataire interne)
  • Rédaction et services techniques d’Automobile Propre (Destinataire interne)
  • BRAKSON (Sous-traitant)

Droits des personnes :

  • Droit d’accès
  • Droit à l’effacement
  • Droit à l’information
  • Droit d’opposition
  • Droit de rectification
  • Droit à la limitation
  • Droit à la portabilité

Coordonnées du DPO non disponibles pour l’instantSi vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés ou que le dispositif de contrôle d’accès n’est pas conforme aux règles de protection des données, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à l’autorité de protection des données référentes France – Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – CNIL ou par voie postale.

 

6. Gestion des abonnements

Le traitement “Gestion des abonnements” est mis en oeuvre sous la responsabilité de l’organisme suivant : SAABRE.

Les objectifs du traitement sont les suivants :

  • Géstion des souscriptions aux abonnements :Fondements juridiques : Contrat ou mesures précontractuelles – art. 6-1 b)
  • Géstion des paiement aux abonnements :
    Gestion des paiements et des relances éventuelles
    Fondements juridiques : Contrat ou mesures précontractuelles – art. 6-1 b)

Les données traitées dans le cadre de ce traitement sont :

  • Eléments de facturation et du règlement :
    Montant, Périodicité, Service faisant l’objet de l’abonnement, Produit, Article, Abonnements, Adresse (y compris siège social, lieu de facturation), Adresse email, civilité

Durées de conservation des données :

  • Eléments de facturation et du règlement
    Base active : 6 Mois Conservation le temps de l’abonnement puis suppression dans les six mois suivant la résiliation
    Archivage intermédiaire : 10 Années Conformément aux dispositions légales applicables

Les destinataires sont les suivants :

  • Stripe Payments Europe (Sous-traitant)
  • Piano Software (Sous-traitant)
  • Service produit (Destinataire interne)
  • Service marketing (Destinataire interne)
  • Technique (Destinataire interne)
  • BRAKSON (Sous-traitant)

Droits des personnes :

  • Droit d’accès
  • Droit à l’effacement
  • Droit à l’information
  • Droit de rectification
  • Droit à la limitation
  • Droit à la portabilité

Coordonnées du DPO non disponibles pour l’instantSi vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés ou que le dispositif de contrôle d’accès n’est pas conforme aux règles de protection des données, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à l’autorité de protection des données référentes France – Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – CNIL ou par voie postale.

 

7. Gestion des commentaires des utilisateurs

Le traitement “Gestion des commentaires des utilisateurs” est mis en oeuvre sous la responsabilité de l’organisme suivant : SAABRE.

Les objectifs du traitement sont les suivants :

  • Gestion des commentaires des utilisateurs :
    Collecter et gérer les commentaires des utilisateurs sur les contenus du site pour améliorer l’expérience utilisateur et la qualité du contenu.
    Fondements juridiques : Intérêts légitimes du responsable du traitement ou d’un tiers – art. 6-1 f)

Les données traitées dans le cadre de ce traitement sont :

  • Commentaires des utilisateurs :
    Email de l’utilisateur, Nom d’utilisateur (user name), Commentaire de l’utilisateur, Date et heure de l’interaction

Durées de conservation des données :

  • Commentaires des utilisateurs
    Base active : Conservation pendant 2 ans à compter de la dernière interaction de l’utilisateur.

Les destinataires sont les suivants :

  • Rédaction et services techniques d’Automobile Propre (Destinataire interne)
  • Amazon (Sous-traitant)
  • BRAKSON (Sous-traitant)

Droits des personnes :

  • Droit d’accès
  • Droit à l’effacement
  • Droit à l’information
  • Droit d’opposition
  • Droit de rectification
  • Droit à la limitation

Coordonnées du DPO non disponibles pour l’instantSi vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés ou que le dispositif de contrôle d’accès n’est pas conforme aux règles de protection des données, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à l’autorité de protection des données référentes France – Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – CNIL ou par voie postale.

 

8. Gestion des demandes d’essai de véhicules

Le traitement “Gestion des demandes d’essai de véhicules” est mis en oeuvre sous la responsabilité de l’organisme suivant : SAABRE.

Les objectifs du traitement sont les suivants :

  • Gestion interne des demandes d’essai :Fondements juridiques : Consentement – art. 6-1 a)
  • Gestion externe des demandes d’essai :
    Notre gestion de vos données à caractère personnelle dans nos relation avec les sociétés susceptibles de vous faire essayer le véhicule qui vous intéresse. Celles-ci sont susceptibles de vous adresser des offres commerciales.
    Fondements juridiques : Consentement – art. 6-1 a)

Les données traitées dans le cadre de ce traitement sont :

  • Demandes d’essai véhicule :
    civilité, Prénom, Nom, Ville, Code postal, Motivations de la demande, Préférences d’essai, Adresse électronique du contact, Numéro de téléphone

Durées de conservation des données :

  • Demandes d’essai véhicule
    Base active : 3 ans à compter de la sollicitation.

Les destinataires sont les suivants :

  • UPSIDE DOWN MEDIA (Tiers: Organisme externe)
  • BRAKSON (Sous-traitant)
  • Sociétés en charge du test de véhicule (Tiers: Organisme externe)
  • service produit (Destinataire interne)
  • Typeform S.L. (Sous-traitant)

Droits des personnes :

  • Droit d’accès
  • Droit à l’effacement
  • Droit à l’information
  • Droit d’opposition
  • Droit de rectification
  • Droit à la limitation
  • Droit à la portabilité

Coordonnées du DPO non disponibles pour l’instantSi vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés ou que le dispositif de contrôle d’accès n’est pas conforme aux règles de protection des données, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à l’autorité de protection des données référentes France – Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – CNIL ou par voie postale.

 

9. Gestion des données d’utilisateur

Le traitement “Gestion des données d’utilisateur” est mis en oeuvre sous la responsabilité de l’organisme suivant : SAABRE.

Les objectifs du traitement sont les suivants :

  • Gestion des utilisateurs :
    Nous utilisons ces informations pour gérer votre compte utilisateur(trice)
    Fondements juridiques : Consentement – art. 6-1 a)
  • Elaboration de statistiques :Fondements juridiques : Intérêts légitimes du responsable du traitement ou d’un tiers – art. 6-1 f)
  • Information publicitaire et commerciale :
    Transmission d’informations de natures publicitaire et commerciale
    Fondements juridiques : Consentement – art. 6-1 a)
  • Prospection commerciale par voie électronique :
    Transfert de vos données utilisateurs à nos partenaires commerciaux pour leur permettre de vous adresser des offres commerciales.
    Fondements juridiques : Consentement – art. 6-1 a)

Les données traitées dans le cadre de ce traitement sont :

  • identification :
    Prénom, Nom, Email, Mot de passe, préférence liste d’information (newsletter)
  • données de connexion :
    navigateur, Adresse IP, Mot de passe
  • Données utilisateur :
    Prénom, Nom, Email, préférence liste d’information (newsletter), Pseudonyme de l’utilisateur, profil d’utilisateur de véhicule électrique, Pays et zone géographique d’origine de la navigation, User agent, Évènements de navigation de l’utilisateur

Durées de conservation des données :

  • identification
    Base active : Conservé tant que l’utilisateur a un compte actif puis suppression des données sous un mois sauf commentaires et messages laissés par l’utilisateur qui, eux, sont anonymisés.
  • données de connexion
    Base active : 6 Mois
  • Données utilisateur
    Base active : Conservé tant que l’utilisateur a un compte actif puis suppression des données sous un mois sauf commentaires et messages laissés par l’utilisateur qui, eux, sont anonymisés.

Les destinataires sont les suivants :

  • UPSIDE DOWN MEDIA (Tiers: Organisme externe)
  • Partenaires commerciaux de Saabre (Sous-traitant)
  • Service produit (Destinataire interne)
  • Service marketing (Destinataire interne)
  • Piano Software (Sous-traitant)
  • Rédaction et services techniques d’Automobile Propre (Destinataire interne)
  • Chargemap (Tiers: Organisme externe)
  • Cleanrider (Tiers: Organisme externe)
  • MISTER EV (Tiers: Organisme externe)
  • Responsible Ads (Tiers: Organisme externe)
  • Shaolyn (Tiers: Organisme externe)
  • BRAKSON (Sous-traitant)
  • Amazon (Sous-traitant)

Droits des personnes :

  • Droit d’accès
  • Droit à l’effacement
  • Droit à l’information
  • Droit d’opposition
  • Droit de rectification
  • Droit à la limitation
  • Droit à la portabilité

Coordonnées du DPO non disponibles pour l’instantSi vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés ou que le dispositif de contrôle d’accès n’est pas conforme aux règles de protection des données, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à l’autorité de protection des données référentes France – Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – CNIL ou par voie postale.

 

10. Gestion des signalements de contenus

Le traitement “Gestion des signalements de contenus” est mis en oeuvre sous la responsabilité de l’organisme suivant : SAABRE.

Les objectifs du traitement sont les suivants :

  • Modération des contenus :
    Assurer la modération des contenus et garantir le respect des conditions d’utilisation du service
    Fondements juridiques : Intérêts légitimes du responsable du traitement ou d’un tiers – art. 6-1 f)

Les données traitées dans le cadre de ce traitement sont :

  • Données de signalement :
    Identifiant de contenu, Raison du signalement, Description

Durées de conservation des données :

  • Données de signalement
    Base active : Conservation pendant 1 an après le dernier signalement

Les destinataires sont les suivants :

  • Typeform S.L. (Sous-traitant)
  • Rédaction et services techniques d’Automobile Propre (Destinataire interne)
  • Amazon (Sous-traitant)
  • Service de modération (Destinataire interne)

Droits des personnes :

  • Droit d’accès
  • Droit à l’effacement
  • Droit à l’information
  • Droit d’opposition
  • Droit de rectification
  • Droit à la limitation

Coordonnées du DPO non disponibles pour l’instantSi vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés ou que le dispositif de contrôle d’accès n’est pas conforme aux règles de protection des données, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à l’autorité de protection des données référentes France – Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – CNIL ou par voie postale.

 

11. Gestion des sondages utilisateurs

Le traitement “Gestion des sondages utilisateurs” est mis en oeuvre sous la responsabilité de l’organisme suivant : SAABRE.

Les objectifs du traitement sont les suivants :

  • Gestion interne des sondages :Fondements juridiques : Consentement – art. 6-1 a)
  • Prospection commerciale par voie électronique :
    Transfert de vos données utilisateurs à nos partenaires commerciaux pour leur permettre de vous adresser des offres commerciales.
    Fondements juridiques : Consentement – art. 6-1 a)

Les données traitées dans le cadre de ce traitement sont :

  • Réponses à nos sondages :
    Préférences d’essai, civilité, Prénom, Nom, Ville, Code postal, Motivations de la demande, Adresse électronique du contact, Numéro de téléphone

Durées de conservation des données :

  • Réponses à nos sondages
    Base active : 3 ans à compter de la sollicitation.

Les destinataires sont les suivants :

  • UPSIDE DOWN MEDIA (Tiers: Organisme externe)
  • BRAKSON (Sous-traitant)
  • Sociétés en charge du test de véhicule (Tiers: Organisme externe)
  • service produit (Destinataire interne)
  • Typeform S.L. (Sous-traitant)

Droits des personnes :

  • Droit d’accès
  • Droit à l’effacement
  • Droit à l’information
  • Droit d’opposition
  • Droit de rectification
  • Droit à la limitation
  • Droit à la portabilité

Coordonnées du DPO non disponibles pour l’instantSi vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés ou que le dispositif de contrôle d’accès n’est pas conforme aux règles de protection des données, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à l’autorité de protection des données référentes France – Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – CNIL ou par voie postale.

 

12. Gestion précontractuelle de nos annonceurs

Le traitement “Gestion précontractuelle de nos annonceurs” est mis en oeuvre sous la responsabilité de l’organisme suivant : SAABRE.

Les objectifs du traitement sont les suivants :

  • Informer nos potentiels annonceurs :
    Fournir des informations aux annonceurs ayant témoigné un intérêt pour nos canaux informationnels.
    Fondements juridiques : Consentement – art. 6-1 a)

Les données traitées dans le cadre de ce traitement sont :

  • annonceurs potentiels :
    Adresse email professionnelle, Prénom, Nom, Numéro de téléphone professionnel, Nom de l’entreprise

Durées de conservation des données :

  • annonceurs potentiels
    Base active : 2 Années

Les destinataires sont les suivants :

  • BRAKSON (Sous-traitant)
  • Responsible Ads (Sous-traitant)
  • Rédaction et services techniques d’Automobile Propre (Destinataire interne)

Droits des personnes :

  • Droit d’accès
  • Droit à l’effacement
  • Droit à l’information
  • Droit d’opposition
  • Droit de rectification
  • Droit à la limitation
  • Droit à la portabilité

Coordonnées du DPO non disponibles pour l’instant. Pour nous contacter, nous vous remercions d’utiliser notre formulaire de contact. Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés ou que le dispositif de contrôle d’accès n’est pas conforme aux règles de protection des données, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à l’autorité de protection des données référentes France – Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – CNIL ou par voie postale.