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Condamné à investir des sommes colossales aux États-Unis dans le cadre du dieselgate, Volkswagen pourrait se voir infliger des sanctions encore plus lourdes en France. D’après « Le Monde », qui a eu accès à l’information judiciaire en cours, l’amende atteindrait près de 20 milliards d’euros en cas de condamnation.
Le scandale du dieselgate va t-il devenir un pivot de l’histoire de l’automobile ?
Selon un procès-verbal de la répression des fraudes que « Le Monde » a pu consulter, Volkswagen pourrait être condamné à 19,73 milliards d’euros par les juges Français qui enquêtent actuellement sur cette « tromperie aggravée ».
Pourquoi un tel montant ? Il correspondrait, conformément au code de la consommation, au maximum à 10% du chiffre d’affaires moyen du constructeur allemand en 2012 , 2013 et 2014. D’après les données très détaillées relayées par le journal, Le groupe aurait vendu sur cette période 946.087 véhicules en France dont 600.000 Volkswagen, 192.000 Audi, 93.000 Seat et 65.000 Skoda, tous équipés du moteur diesel 4-cylindres EA189 incriminé.
Le chiffre d’affaires estimé « frauduleux » s’élèverait alors à 22,78 milliards d’euros. La marque aurait également économisé 1,52 milliards d’euros par an entre 2012 et 2014 grâce au système de fraude aux tests antipollution qu’elle a mis en place.
Il faut également rappeler que Renault est soupçonné d’avoir mis en place des « stratégies frauduleuses » sur les contrôles antipollution. Visé par une enquête en même temps que le groupe PSA, la marque au losange pourrait devoir s’acquitter d’une amende maximale de 3,58 milliards d’euros.
Reste à savoir sous quelle forme les amendes seront appliquées en cas de condamnation. Le juges Français prendront-ils les mêmes décisions que leurs homologues Californiens ? Dans cet état, Volkswagen a été condamné à investir plus d’un milliard d’euros pour soutenir le développement des véhicules électriques et des infrastructures de recharge.
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