Renault bientôt empêché de vendre la Mégane électrique en Allemagne ?

C’est un coup dur pour Renault en Allemagne. Le tribunal de Munich a ordonné la suspension de la vente des Clio et Mégane. La marque au losange est accusée de violation d’un brevet du groupe américain Broadcom.

Renault est dans la tourmente en Allemagne

Il y a quelques jours, le tribunal de Munich a estimé que Renault utilisait une technologie protégée sans disposer des licences nécessaires. La marque est accusée d’avoir violé un brevet du groupe américain Broadcom. Selon nos confrères du WirtschaftsWoche, la juridiction aurait ordonné la suspension de la vente des Clio 5 et Mégane électrique sur le territoire allemand, une mesure que le constructeur français a immédiatement contestée.

Précisons que cette décision de justice ne pourra entrer en vigueur que quand Broadcom aura déposé une caution de plusieurs millions d’euros, comme l’exige le droit allemand. Tant que cette condition n’est pas remplie, les ventes peuvent se poursuivre. Pour rassurer ses investisseurs, le constructeur français insiste donc sur le caractère provisoire de la situation et sur l’absence d’impact dans les autres pays européens.

Le Français contre-attaque

Au cœur du litige se trouve l’utilisation de technologies liées aux connexions réseau embarquées. Selon la justice allemande, Renault ne disposerait pas des licences nécessaires pour exploiter certains éléments qui relèvent d’un brevet détenu par Broadcom. Ce type de différend n’est pas rare à l’ère de l’électrique. La plupart des véhicules reposent sur une architecture électronique de plus en plus connectée.

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Renault a rapidement réagi en contestant la décision. Le groupe a confirmé avoir fait appel, même si cette procédure n’a pas pour effet de suspendre automatiquement l’exécution du jugement en Allemagne. Parallèlement, le constructeur indique avoir engagé deux actions en justice pour tenter de faire annuler le brevet en question. La marque estime disposer d’arguments solides sur le fond. C’est une bataille de plusieurs mois qui s’annonce !

Pour la Mégane électrique, un modèle important dans la transition du groupe vers l’électrique, l’enjeu est à la fois commercial et symbolique. L’Allemagne est le plus grand marché automobile d’Europe et un terrain clé pour les véhicules électriques. Une suspension effective, même temporaire, pourrait perturber la dynamique de la firme française et renvoyer une mauvaise image auprès des consommateurs allemands.

Ce bras de fer rappelle un précédent récent. En 2018, Broadcom avait engagé une action contre Volkswagen pour des questions similaires. L’affaire s’était finalement conclue par un accord à l’amiable. On imagine une issue comparable pour Renault.