Un recours toujours plus important aux cellules lithium, en particulier pour la mobilité électrique, pousse l’Europe à remplacer la directive en vigueur depuis 2006 par un nouveau texte plus adapté à la nouvelle approche stratégique symbolisée par l’Airbus des batteries.

Ne pas ruiner les efforts

Si l’on s’arrête à la seule mobilité électrique, la demande croissante en batteries de traction doit servir la lutte contre le dérèglement climatique, la pollution et les problèmes de santé publique.



La Commission européenne a cependant noté un certain nombre d’écueils qui pourraient ruiner les efforts effectués pour traiter au mieux ces défis sociétaux. La demande exponentielle en matériaux comme le cobalt, le lithium, le nickel et le manganèse n’est pas sans effet sur l’environnement. L’arrivée en fin de vie de tonnes de batteries non plus. D’où un besoin de former un cadre complet.

L’institution souhaite inclure dans son règlement tous les types de batteries. Le texte s’intéressera à « l’ensemble de leur cycle de vie, depuis le processus de production et les exigences de conception jusqu’au recyclage et à la seconde vie, en passant par le contenu recyclé des batteries ».

La commission propose également une disposition pour faciliter le remplacement des batteries, afin qu’un appareil ou en véhicule ne soit plus inutilisable à cause d’un problème d’accus.

Économie circulaire

Le nouveau règlement tiendrait compte de toutes les exigences qui pèsent sur la filière européenne des batteries : extraction responsable des matières premières ; fabrication des éléments (des cellules jusqu’aux packs) en employant les énergies renouvelables ; durabilité, efficience et performances des accumulateurs ; seconde vie, obligation de collecte et recyclage des batteries qui soient compatibles avec l’économie circulaire ; diminution de l’emploi des substances dangereuses ; etc.

Comme la directive de 2006, le nouveau texte insisterait sur une collecte très structurée des éléments en fin de vie afin qu’ils ne soient pas abandonnés dans la nature.

Des mesures juridiquement contraignantes devront être adoptées au niveau de l’Union européenne, y compris en matière de lancement et contrôle des marchés publics. Non seulement pour gommer l’impact sur l’environnement de la production de batterie, mais aussi pour fournir à la filière un cadre stable qui permette aux industriels et investisseurs d’orienter solidement leurs activités sur le long terme.

Exigences progressives

À partir du 1er juillet 2024, les batteries industrielles et des véhicules électriques commercialisés en Europe feront l’objet d’une déclaration relative à leur empreinte carbone. Dès janvier 2026, elles porteront une inscription indiquant leur classe de performance à ce niveau. Au 1er juillet 2027, ces accumulateurs devront respecter des seuils maximaux concernant cette empreinte carbone. Six mois auparavant (janvier 2027), la teneur en cobalt, plomb, lithium et nickel issus du recyclage sera déclarée. Trois ans plus tard (1er janvier 2030), des proportions minimales de contenus recyclés seront exigées pour produire de nouvelles batteries : 12 % de cobalt, 85 % de plomb, 4 % de lithium et 4 % de nickel. Au début de l’année 2035, ces parts passeront à 20 % pour le cobalt, 10 % pour le lithium, et 12 % pour le nickel.

Toutes ces contraintes seront applicables également aux accumulateurs produits hors de l’UE pour leur intégration sur les marchés européens. Dans ce cas, c’est l’importateur ou le distributeur qui devra apporter sa garantie à ce sujet.

Taux de recyclage

Pour l’instant, la Commission européenne n’a communiqué les taux de recyclage que pour les batteries extractibles, passant, de 45 % actuellement, à 65 % en 2025 puis 70 % en 2030.



Celles utilisées pour les moyens de transport légers, aujourd’hui assimilables à celles des appareils nomades, pourraient faire l’objet d’une progression spécifique en raison du fort développement de ces engins.

Le cas des batteries des voitures électriques et véhicules assimilés ou supérieurs en poids sera traité à part, l’UE souhaitant pour elles se focaliser déjà sur la collecte obligatoire et leur exploitation en seconde vie. Les urgences les concernant sont donc différentes.

Marquage avec QR Code

Le marquage devra permettre aux utilisateurs d’équipements avec batterie – y compris les véhicules – de connaître en particulier les informations suivantes, éventuellement accessibles depuis un QR Code : durée de vie, capacité énergétique, exigence de collecte, présence de substances dangereuses et risques pour la sécurité.

Afin de stimuler le marché des batteries d’occasion, un système pourrait être mis en place pour donner les moyens de déterminer l’état des cellules et leur durée de vie restante.

Un besoin de traçabilité devrait déboucher sur un passeport numérique lié à chaque batterie et à nouveau rendu possible par l’usage du QR Code.