Bonus/malus - Le Sénat rejette l’intégration des particules fines

Le Sénat vient de rejeter une proposition de loi visant à intégrer les émissions de particules fines et d’oxyde d’azote dans le calcul du bonus-malus automobile.

Présentée par la sénatrice EELV Aline Archimbaud en mai dernier, la proposition de loi souhaitait à l’origine la mise en place d’une surtaxe de 500 euros pour tous les véhicules diesel nouvellement immatriculés à compter du 1er janvier. Face aux nombreuses réactions de la classe politique, la sénatrice a finalement revu le contenu de son texte en proposant cette fois-ci d’intégrer les particules fines et les oxydes d’azote dans le calcul du bonus-malus, qui ne tient compte aujourd’hui que des émissions de CO2.

Le malus ne repose que sur le climat et non sur la santé

« Aujourd’hui, le malus automobile ne repose que sur les émissions de CO2, dont les conséquences portent sur le climat et non directement sur la santé. La mesure proposée permet de prendre en compte la dimension sanitaire du problème, sans toutefois pénaliser les possesseurs actuels de véhicules diesel » expliquait la Sénatrice dans son argumentaire.

Examinée au Sénat dans la nuit du 19 au 20 novembre, la proposition a finalement été rejetée par les Sénateurs. « Taxer encore davantage l’achat de véhicules diesel serait paradoxal, puisque ces véhicules nouveaux sont moins polluants, et découragerait le remplacement d’anciens véhicules » a expliqué Christian Eckert, Secrétaire d’Etat au Budget, soulignant également les « conséquences industrielles » de telles mesures…