Le Sénat vient de rejeter une proposition de loi visant à intégrer les émissions de particules fines et d’oxyde d’azote dans le calcul du bonus-malus automobile.
Présentée par la sénatrice EELV Aline Archimbaud en mai dernier, la proposition de loi souhaitait à l’origine la mise en place d’une surtaxe de 500 euros pour tous les véhicules diesel nouvellement immatriculés à compter du 1er janvier. Face aux nombreuses réactions de la classe politique, la sénatrice a finalement revu le contenu de son texte en proposant cette fois-ci d’intégrer les particules fines et les oxydes d’azote dans le calcul du bonus-malus, qui ne tient compte aujourd’hui que des émissions de CO2.
Le malus ne repose que sur le climat et non sur la santé
« Aujourd’hui, le malus automobile ne repose que sur les émissions de CO2, dont les conséquences portent sur le climat et non directement sur la santé. La mesure proposée permet de prendre en compte la dimension sanitaire du problème, sans toutefois pénaliser les possesseurs actuels de véhicules diesel » expliquait la Sénatrice dans son argumentaire.
Examinée au Sénat dans la nuit du 19 au 20 novembre, la proposition a finalement été rejetée par les Sénateurs. « Taxer encore davantage l’achat de véhicules diesel serait paradoxal, puisque ces véhicules nouveaux sont moins polluants, et découragerait le remplacement d’anciens véhicules » a expliqué Christian Eckert, Secrétaire d’Etat au Budget, soulignant également les « conséquences industrielles » de telles mesures…
Bonjour
Les gouvernements successifs on encourager le GPL , m’ai ça n’a pas pris
les constructeurs d’automobile ne les proposais jamais ou presque
perso , je n’ai jamais eu de VP diésel
1974 essence puis GPL depuis 1995
elec depuis 2012 (leaf)
Mon VP GPL n’a pas rouler depuis debut aout 2014 alors que j’ai fait un grand trajet
pas de calais>vendée avec ma Leaf
vivant dans un village de campagne, il n’y a pas de TC, le VP est « obligatoire »
chauffage de la maison par pompe a chaleur alimentée par éolienne en autoconsommation
(lisez la suite au second degré)
laissons consommer a donf le pétrole et celui ci n’existera plus tres vite
on sera tranquille
Patrick
En effet mon hybride rechargeable consomme un peu d’essence ( pas du gasoil comme volvo et peugeot ).
Cependant j’essaie de rouler le plus possible en electrique, mais le manque d’infrastructures de recharge m’oblige tout de meme a utiliser le moteur thermique de temps en temps, mais le moins longtemps possible.
Le fait d’utiliser sa voiture le moins souvent possible depand surtout du developpement de la densite de l’offre de transport en commun, par exemple un parisien pourra se passer de l’utilisation d’un VP, alors qu »il devient indispensable si l’on habite a la campagne !
@Christophe : ce n’est pas parce que l’on a rejete des tonnes de Co2 dans le passe, qu’il faut continuer a rouler en VT diesel de surcroit, comme si rien n’etait.
Pour ma part j’ai arrete de rouler en vehicule diesel depuis 1990, soit depuis 24 ans. J’ai revendu ma 405 diesel pour passer a une 405 ess/gpl. En decembre 1995 j’ai achetete une des premieres 106 electrique que j’ai garde jusqu’en 2003, pour ensuite passer a un puis 2 berlingos electriques.
Depuis 2011, je n’ai plus de vehicule thermique, je roule quotidiennement soit en 100% electrique soit en hybride rechargeable. Cela montre que par conviction personnelle ont peu tres bien se passer d’un VP diesel, vehicule qui asphyxie nos villes, et dont les particules emisent par cette motorisation deteriorent notre etat de sante, même si cela exige un effort financieril faut d’agir dès aujourd’hui !
Je trouve qu’augmenter le malus est une mauvaise idée, de toutes façons on ne le paye qu’une fois sur un véhicule neuf. Il est bien plus pertinent de taxer le gazole, et beaucoup plus rentable pour l’état. De plus, c’est indolore pour les accros du diesel. Demandez à un automobiliste moyen combien lui coûte en carburant un kilomètre, la plupart du temps il n’en a aucune idée.
Doucement ! Un peu de positif dans vos propos …
La transition énergétique ne peut pas se faire d’un coup…ni trop rapidement. Je trouve que déjà notre pays a fait beaucoup de progrès.
Ensuite, concernant le diesel polluant, oui ok c’est polluant, mais l’Etat, droite et gauche ensemble, a incité les gens à devenir propriétaire de diesel…on peut pas du jour au lendemain taxer d’avantage les diesels…pour ce qui est des nouveaux modèles, je pense qu’expliquer un peu plus l’usage des diesels seraient utiles, un peu à la manière de la campagne « Les antibiotiques c’est pas automatique » et bien le diesel non plus…
Enfin concernant l’argument de l’outil industriel développé par le ministre, je trouve qu’il est tout à fait justifié dans le contexte économique que nous vivons…cela ne sert à rien d’ajouter de la crise à la crise…
Patience, les choses vont quand même dans le bon sens…
Et pendant ce temps, le gazole est à son plus bas historique et continue à tuer nos enfants….
Quelques petits éléments
La TVS s’applique aux véhicules en circulation et utilisés par les sociétés (véhicules de tourisme uniquement). La taxation des émissions polluantes est en place depuis cette année (taxation pour les km parcourus entre le 1/10/2013 et le 30/09/2014) en plus de celle déjà en place concernant le CO2.
Avec une augmentation du gazole et un développement des hybrides essence (valeur CO2 inférieure au diesel et < 100 g), cela pourrait retourner le marché pour les véhicules des catégories B et C (achetés majoritairement par des entreprises). Ceux-ci se retrouvent sur le marché de l'occasion trois ans après. D'ailleurs on trouve pas mal de Yaris et Auris Hy dans les entreprises, les hybrides de moins de 110 g en étant exonérés pendant 8 trimestres.
Reste à revoir la récupération de la TVA sur les carburants (non récupérable sur l'essence et récupérable en partie sur le gazole).
Les pétroliers sont déjà "lourdement" taxés sur leurs émissions polluantes (voir crédit carbone et CEE). D'ailleurs Tesla revend des crédits aux autres constructeurs (sans que leurs véhicules soient plus propres à la fabrication d'ailleurs !).
C’est le moment de mobiliser les députés de vos connaissances, car ce n’est pas le Sénat qui aura le mot de la fin : regardez le fiasco de la nouvelle carte des Régions !
En ce qui concerne les commerciaux, c’est vrai que pour les motiver à vendre du VE : il faut absolument augmenter les primes, à mon avis c’est par ce biais que ça marchera ! C’est du « terrain pratique » car il y a le salaire réel au bout !
si on va jusqu’au bout de l’idee ce n’est pas seulement le vehicule qu’il faut taxer mais egalement son utilisation puisque par defintion un vehicule ne pollue que si il roule…
d’autre part il serait illogique de taxer des vehicules diesels qui roulent aujourd’hui et qui ont beneficié de bonus grace leur emission de CO2 basse et si ca ne concerne que les vehicules neufs pas sur que les nouveaux vehicules diesels polluent beaucoup plus que les essences…
enfin et pour conclure celui qui se plaint de subir la pollution dans les grandes villes notamment au moment des pics n’est pas acteur de cette pollution? d’ailleurs ca ne l’empeche pas de se plaindre des que des decisions sont prises pour faire baisser ce taux…
en France tout est fait pour que les gens utlisent de plu en plus leur vehicule les commerces de proximite disparaissent il est souvent obligatoire financierement de resider tres loin de son lieu de travail on a aide les clients a acheter certains vehicules qui s’averent etre plus polluant pour la sante et la seule chose qu’un gouvernement apporte comme solution c’est une taxe c’est un peu facile…
Un scandale! On sait pourtant que même avec les normes Euro 6, un diesel pollue plus que l’essence (excepté pour certains moteurs essence à injection directe, émetteurs de PM): particules secondaires et NOx, les rejets des oxydes d’azote étant jusqu’à 6 fois plus élevés que ce que prétendent les chiffres donnés par les constructeurs, par la faute de protocoles de mesures des normes européennes totalement irréalistes.
Pour une fois, la France pourrait s’inspirer de la Belgique. Le gouvernement belge a pris une (des rares) bonne décision: augmenter la taxe sur le gazole à la pompe à raison de 4 centimes par an jusqu’en 2018, de façon à le ramener progressivement au tarif de l’essence. C’est le strict minimum. Il devrait être davantage taxé pour ses rejets.
Si l’on taxe les véhicules polluants, on oublie encore une fois de taxer les importateurs et producteurs de pétroles: pollueur=payeurs. pour les constructeurs et usagers;il serait intelligent de taxer les plus polluants et détaxer les moins polluants pour ne lèser que ceux qui ne font aucun effort. Ne pas intègrer le Nox et les fines particules est une attitude lâche et irresponsable des sénateurs face a cette hérésie du marqueur CO2 comme polluant.
Des irresponsables !
Par contre un élément de la sorte a déjà été intégré à la TVS où le diesel est deux fois plus taxé que l’essence pour les véhicules depuis 2011 (Euro 5) et 8,5 fois plus taxé pour ceux d’avant 1996.
La taxe comprend aussi une partie selon les émissions de CO2.
Il serait judicieux que le bonus intègre les émissions de CO2 de toute la vie du véhicule (production de l’énergie, construction et destruction du véhicule), là il n’y en aurait plus un seul à 0, voir à moins de 20 g/km.
YES !! sauvons l’industrie , la sécu n’a qu’à raquer pour la santé des gens pollués par les nano et micro particules
la dernière fois que j’ai entendu cela c’était pour défendre l’amiante : 132 000 morts