Incapables d’expliquer aux français en quoi l’harmonisation fiscale sur les carburants automobiles constitue un passage obligé pour l’avenir, les sénateurs verts présenteront début juin une proposition de loi visant à pénaliser l’achat de véhicule Diesel neuf. Faut-il s’en réjouir ou au contraire s’en inquiéter ?
I. Une mesure purement idéologique
Si la mesure a peu de chance d’aboutir, elle mérite que l’on s’y intéresse car elle illustre, hélas, le manque criant d’expertise des sénateurs à l’origine de la proposition.
Incapables d’avoir su corriger à temps une aberration fiscale fixant une moindre taxation du litre de gazole par rapport à l’essence, nos (vieux) décideurs tentent depuis quelques mois par tous les moyens de décourager les français d’acheter des voitures diesel pour lutter contre la pollution de l’air en ville.
L’intention est louable mais force est de constater que du coté des propositions, les décideurs à l’origine de cette proposition ont manifestement une guerre de retard. Car si le moteur Diesel produit plus de particules fines et émet plus de dioxyde d’azote qu’un moteur à essence, il faut tout même souligner les progrès importants réalisés ces dernières années par les motoristes pour réduire considérablement ce phénomène.
Plus que jamais, le problème est d’abord et surtout lié aux très nombreux (vieux) diesel mis en circulation avant 2010. Dans une moindre mesure, il est aussi du aux vieilles voitures à essence, lesquelles rejettent également d’importantes quantités de polluants.
Si les responsables politiques à l’origine de cette mesure veulent VRAIMENT agir en faveur de la qualité de l’air en ville et de la réduction de la dépendance pétrolière des transports, qu’ils relisent le billet mis en ligne sur ce blog le 1er avril dernier. Ils y trouveront des propositions bien plus intelligentes et efficaces que de vouloir taxer plus des voitures qui polluent moins sans savoir l’usage qui en sera fait.
II. Le vrai problème : l’origine et la fiscalité appliquée aux carburants d’origine pétrolier
On ne le répétera jamais assez, ce n’est pas, en soi, le moteur Diesel le problème, c’est l’origine et la fiscalité appliquée au carburant qu’on met dedans et les usages pour lesquels il est utilisé.
Accusant sans complexe une guerre de retard, les sénateurs à l’origine du projet ont donc décidé d’afficher au grand jour leur totale incompétence sur ce sujet au point de se ridiculiser complètement face aux ingénieurs motoristes qui ne manqueront pas de rappeler, mesures à l’appui, les progrès considérables réalisées sur les moteurs Diesel récents en matière de rejet polluant, particules fines notamment.
En proposant de taxer spécifiquement les voitures neuves à moteur Diesel, les sénateurs assument sans vergogne le fait de pénaliser une motorisation qui reste pourtant synonyme d’efficacité pour bien des usages et des utilisations, notamment sous le capot de lourds monospaces et autres SUV qui continuent d’attirer un certain type de clientèle malgré le durcissement du bonus/malus automobile.
Le gazole, tout comme l’essence, n’étant rien d’autre qu’un produit issu du pétrole, on peut également s’interroger sur la pertinence de vouloir pénaliser à l’achat un moteur qui affiche 8 points de rendement théorique de plus qu’un moteur à essence ? Une fois encore, si pénalité il doit y avoir, c’est d’abord sur le carburant en tant que tel plutôt que sur le moteur.
À supposer que le montant de la taxe soit suffisamment dissuasive pour réorienter les acheteurs potentiels vers des motorisations essence, la preuve restera alors à fournir que ces lourds véhicules équipés de motorisations à essence downsizées équipées d’un gros turbo sauront se satisfaire de moins de 7L d’essence aux 100km. Bon courage…
III. Une mesure potentiellement contreproductive
Vouloir pénaliser l’achat neuf de voitures Diesel répondant aux dernières normes en vigueur par une taxe spécifique suppose évidemment de mesurer point par point les effets pervers qu’une telle mesure pourrait engendrer.
À l’instar de ce qui vaut déjà pour les véhicules frappés d’un gros malus, on peut sans trop de risque affirmer que si cette mesure devait voir le jour, nombres de mandataires et autres professionnels de l’occasion (très) récente trouveront des moyens détournés pour proposer à des prix très attractifs les véhicules potentiellement impactés par ce type de mesure. Des véhicules presque neufs pour (beaucoup) moins chers : les consommateurs sont de plus en plus nombreux à se laisser tenter. D’autant qu’avec l’aide d’Internet, plus besoin d’être un spécialiste pour trouver chaussure à son pieds…
Autre effet pervers de la mesure dans les mois qui précéderaient sa mise en place : une hausse prévisible des ventes de véhicules Diesel, certains acheteurs préférant anticiper leur achat plutôt que d’attendre de devoir payer une taxe supplémentaire. Avec les conséquences que l’on sait sur le marché des ventes de voitures neuves une fois la mesure en place…
Plus grave encore : le non-renouvellement de certains véhicules Diesel récents par les automobilistes habitués à changer régulièrement leur voiture et qui par principe et manque de choix refuseront de payer une nouvelle taxe pour l’achat d’un nouveau modèle à priori plus « propre » que la version qu’il possède déjà!
IV. Pendant ce temps-là aux USA…
Longtemps critiqués pour leur manque d’ambition en matière d’économie de carburant, les conducteurs américains sont aujourd’hui de plus en plus nombreux à privilégier des véhicules sobres en carburant lors de l’achat d’un nouveau véhicule, qu’il soit neuf ou d’occasion.
La preuve en est, même avec un litre de gazole vendu légèrement plus cher à la pompe que le litre d’essence (quoi de plus logique lorsque l’on sait qu’il coûte un peu plus cher à produire et qu’il contient 8 à 10% d’énergie en plus par litre vendu comparativement à de l’essence contenant 10% d’éthanol?), les ventes de voitures Diesel continuent de progresser.
Chez Volkswagen, la part des voitures neuves équipées d’une motorisation TDI répondant aux normes les plus strictes qui soient en matière de rejets polluants atteint désormais 30% du total des ventes. Une aubaine pour le géant allemand qui ne manque pas une occasion de vanter les bonnes performances de ses moteurs TDI en matière d’économie de carburant.
Une réalité qui aboutit à se poser la question suivante : les décideurs français auraient-ils le monopole du démantèlement industriel de leur pays, en condamnant de plus en plus souvent le savoir-faire de nos champions nationaux y compris dans des domaines où la France faisait jadis figure de leader mondial? La question mérite d’être posée…
D’autres états où pays on trouver des solutions intelligentes pour se débarrasser du thermique polluant!
http://www.aveq.ca/actualiteacutes/letat-du-maryland-1200-ve-a-lintention-datteindre-son-objectif-de-60000-vehicules-electriques-dici-2020-voici-leur-secret
http://www.bulletins-electroniques.com/actualites/75930.htm
Alors pourquoi pas nous?
la récente définition de la norme Euro 6 fixe le nombre de particules fines rejetées par Km à 6×10 puissance 11 pour les diesels ( idem à la norme Euro 5 ) et à 6×10 puissance 12 pour les essences et ce jusqu’en 2017 .
Il suffit de consulter cette norme euro 6 sur Wikipédia par exemple bien présentée sous forme de tableaux .
Ou d’autres sites .
Pour décider d’une réglemention fiscale il faut bien se reférer à des textes de lois votés et adoptés par les législateurs : Norme euro 6 pour nous Européens . Que les critères de rejet d’éléments polluants retenus soient loin de la realité est surement exact il faudra attendre les nouvelles normes d’homologation mondiale des véhicule vers 2017 .
Actuellement les véhicules diesel neufs repondent à la norme Euro 6 de septembre 2014 en matière de rejet par km du nombre de perticules fines réjetées .
Pour les nouveaux moteurs essence n’est pas le cas la norme Euros 6 prévoit une dérogation de Trois ans pour abaisser leurs rejets de particules fines au niveau de ce qui est imposé aux diesels actuellement .
Diesel : 6×10 puissance 11
Essence : 6×10 puissance 12
Avant d’ éradiquer les diesels catalogués comme conformes aux normes pour les remplacer par les essences non conformes il serait peut – etre plus judicieux d’attendre 2017 .
En fait je ne suis pas d’accord non plus car je trouve que mettre une taxe sur la vente de véhicule diesels, c’est comme mettre une taxe sur la vente de Médiator. On doit tout simplement tenir compte de ce que dit l’OMS lorsqu’il déclare que les particules émises par les véhicules diesels sont cancérigènes et toxiques pour la santé. Quand le Médiator est considéré comme toxique pour la santé, on en interdit la vente, on ne se met pas à mettre une taxe à l’achat. Il faut donc interdire l’homologation et donc la vente de nouvelles voitures à motorisation diesel. Dans le même temps il faut augmenter le prix du carburant diesel pour décourager l’usage chez ceux qui possèdent et utilisent encore ce genre de véhicule, si tant est que l’on accepte que ces personnes puissent continuer de s’en servir. Cela revient à se poser la question de savoir si les personnes ayant déjà acheté des boites de Médiator peuvent continuer à s’en servir.
Bonjour à tous,
bonjour Guillaume,
essence, gasoil, énergies fossiles, derrière tout ça le problème global et notament celui du climat lui reste absolument entier et non traité ce jour ! pour preuves très récentes là encore chez nos amis chinois… regardez bien les images absolument saisissantes sinon d’un système économique fou “à l’arrêt”… grâce ou à cause du climat…
http://www.lefigaro.fr/photos/2014/05/12/01013-20140512ARTFIG00101-chine-la-ville-de-shenzhen-inondee.php
bref… et pendant ce temps là, PSA, Renault et co2nsorts se gargarisent d’aller co2nstruire et vendre de PLUS en PLUS de véhicules thermiques en Chine ?! voitures amphibies espérons… à suivre.
A vrai dire il n’y a pas de quoi être rassuré sinon quand on lis ça…
http://www.ccfa.fr/Fiat-Chrysler-veut-vendre-850-000,135245
vous me direz émanant de la part d’une multi nationale dont le siège historiquement et anciennement italien vient d’être déplacé à Londres, paradis fiscal… mêmes causes mêmes effets !
http://www.lemonde.fr/europeennes-2014/article/2014/05/11/le-classement-des-villes-ou-vivent-les-milliardaires_4414801_4350146.html
moi qui croyait que Chrysler était américain !? à suivre…
Arrêtez les conneries, l’énergie est fonction de la masse, pas du volume. Vendre du carburants (sauf le GNV) au litre est une escroquerie et il y a autant d’énergie dans un KG d’essence (2 Euros env.) que dans un KG de gas-oil (1,5 Euros env.) , mais moins que dans un KG de GNV (1,25 Euros env.).
La différence entre essence et gas-oil est que dans le premier cas, des matières premières fossiles sont récupérées et dans le second détruites. Rouler dièsel est donc, se plus, une pure hérésie.
Il y a peu, mon camping-car a roulé (plus le chauffage, l’eau chaude et la cuisine) avec du GPL à 1,36 Euros/kg !
Bien sûr il faut augmenter les taxes en proportion des pollutions et nuisances. Mais il ne faudrait pas oublier les avions. Maxi rejet par km et passager et taxe nulle sur le kérosène (même la TVA). Il faudrait aussi interdire aux conseils généraux de subventionner les vols low cost dans les petits aéroports en prenant en charge les frais avec les impôts des contribuables locaux pour permettre à des étrangers de venir chaque week-end dans leur résidence secondaire à peu de frais.
Oui si on veut être efficace il faut toucher les loueurs courtes durées et longues durées. C’est 35% des ventes de véhicules neuf et les voiture se retrouve sur le marche de l’occasion entre 6 mois et 48mois mais les voiture se retrouve surtout en Europe de l’Est. Un bon malus sur les diesel et un bon bonus sur l’électrique serait bien efficaces.
Autre chose je regardais les stars de la voiture de ma femme dernier trajet 3km! Consommation 10 kW/h elle commence a bien maitrisé la voiture. Mais avant elle avait une classe B diesel avec quelle efficacité avec son moteur diesel. Nous étions tout simplement des empoisonneurs et je je suis encore avec ma berline diesel..
Vives les solutions Norvégiennes en France pour le VE simples et efficaces sur taxation des carburants et faible TVA pour les ‘VE.
Un résumé ou au minimum un lien vers cette proposition de loi aurait été le bienvenu pour savoir de quoi on parle.
“une taxe additionnelle de 500 euros, réévaluée chaque année de 10 %, sur les certificats d’immatriculation des véhicules diesel neufs.”
Si cette proposition est stupide les propositions de Guillaume ne le sont pas moins, je ne vois pas comment un rééquilibrage de la fiscalité entre l’essence et le gazole par une augmentation de quelques ct de ce dernier, éliminera les diesel aujourd’hui en circulation?
En fait qu’on le veuille ou non, cela pénalisera (faiblement je suis d’accord) les ménages les plus modestes qui n’ont pas les moyens de changer de véhicule, mais quand on est quelques euros prés pour finir le mois, ça compte.
Et ceux à qui on a dit d’acheter des diesel, car c’était bon pour l’environnement, et que l’on a même encouragés en offrant des bonus et des primes à la casse. Augmenter aujourd’hui les taxes sur le gazole après avoir encouragé fiscalement l’achat de véhicule diesel, est une sorte de perversion fiscale, totalement inefficace si le but est de faire baisser le nombre de diesel, dont l’administration française a le secret.
De même que la proposition de cyrillem « de taxe de 10% à chaque changement de propriétaires » ne changerait rien à l’affaire, je vend ou je garde mon diesel ne l’élimine pas de la circulation.
La seule façon efficace de se débarrasser définitivement et rapidement des vieux diesel, serait de remettre en place une prime à la casse, mais ça aussi c’est une stupidité car, on ne peut cautionner une méthode qui consiste à valider le système de consommation jetable que pour ma part je condamne, sans compter les effets pervers que cela induit dans l’économie, à savoir un boum ponctuel des ventes automobiles, suivit d’une forte déprime qui n’a rien de ponctuel.
Ceci dit je suis pour un rééquilibrage gazole/ SP très progressif, mais ça n’aura aucun effet sur le parc diesel actuel, ce n’est pas parce que le gazole va augmenter de quelques ct que les gens vont mettre massivement leur diesel à la casse, et un bonus-malus qui prend en compte la totalité des polluants émis par nos véhicules en plus du co2, des péage urbain seraient sans doute aussi une bonne chose.
Enfin je pense qu’on se focalise beaucoup trop sur le diesel, qui a des inconvéniants mais aussi au moins un avantage celui d’émettre 20 % de Co2 en moins qu’un essence, et je ne pense pas que remplacer le diesel par l’essence réglera durablement le problème de qualité de l’air en ville, on ne fera que remplacer des polluants par d’autres, qualité de l’air qui je le rappelle ne cesse de s’améliorer et est très largement supérieur à ce qu’elle était il y a une cinquantaine d’années quand il n’y avait pas ou peu de diesel en ville.
Toujours cette aberration consistant à croire que le diesel actuel est propre parce qu’il répond aux normes Euro 6.
J’ai déjà maintes et maintes fois dénoncé ce discours repris aux constructeurs. Mais je le répéterai encore et encore jusqu’à ce que l’on me prouve que j’ai tort. J’attends d’ailleurs toujours qu’un constructeur confirme ses dires via une étude réellement indépendante, mais rien ne vient.
– Les particules: le Fap semble efficace contre les MP primaires d’après l’Ademe, mais ne peut rien contre les particules secondaires qui se forment au-delà de l’échappement lorsque les gaz se refroidissent au contact de l’air (Source: notamment Ifsttar, via l’émission bien connue: http://www.youtube.com/watch?v=59j3PFQuXgk, à la fin du reportage (48:30))
Et ne parlons pas des problèmes du FAP lorsque l’on roule surtout en ville ni de la pollution qu’engendre la régénération de ce filtre.
– Les NOx: ceux-ci sont mesurés selon un protocole (euro 6 donc) qui ne reflète absolument pas la réalité de la conduite de tous les jours: à faible charge, à régime bas et continu. En réalité, les diesels rejettent 2 à 5 fois plus de NOx qu’annoncé par les constructeurs. (source: plusieurs, dont l’émission cash investigation: interview d’un technicien travaillant pour le bureau européen qui gère ces normes, ainsi que le numéro de mai-juillet 2012 de la revue voiture écologique: https://dl.dropbox.com/u/10176361/Opel%20Ampera/Peut-on%20vraiment%20d%C3%A9polluer%20un%20diesel.pdf )
– Les systèmes de réduction de ces Oxydes d’azote produisent beaucoup d’autres rejets néfastes comme le N2O (pas nocif pour la santé mais 300 fois plus néfastes en effet de serre que le CO2), encore des particules secondaires, parfois de l’ammoniac, etc… (source: notamment le lien vers l’extrait de la revue Voiture-Écologique ci-dessus + d’autres que je ne retrouve pas).
Le pire, c’est que ces rejets cités juste ci-dessus ne sont même pas repris dans la liste des normes Euro 6 (et donc ne se retrouvent pas dans les tableaux de l’Ademe). A ce sujet, certains évoquent un accord entre L’Europe et les constructeurs de diesel. Pas impossible.
Et je ne parle pas du coût supplémentaire de tous ces systèmes ni de celui de leur remplacement, ni de leur fiabilité pas toujours avérée, sans compter les soucis que l’on rencontre encore ça et là sur les turbos, volant-moteur, FAP donc, injecteurs et j’en passe.
Mais je rejoins Guillaume lorsqu’il affirme que cette mesure n’est pas pertinente: elle va entre autre précipiter les gens vers les diesels d’occasion dont beaucoup ne répondent même pas encore aux normes Euro 5 (Fap, entre autre).
Ceci dit, plusieurs de ces personnes pourraient très bien se tourner vers les hybrides d’occasion, mais les à-priori et les habitudes ont la vie dure.
Du reste, les Verts devraient se pencher sur le cas de certains moteurs essence à injection directe (mais pas tous, si j’en crois les tableaux de l’Ademe) rejetant aussi des particules.
Le mieux serait d’aligner très progressivement les deux carburants aux mêmes taux taxatoires: descendre petit à petit l’essence, et monter le diesel.
La solution miracle n’existe pas. Pour avoir moins de pollution il y a les chaussures et le train, et encore le meilleur étant de ne pas se déplacer.
Nous faisons aujourd’hui 2X plus de km en voiture que dans les années 70. Donc même avec une voiture qui pollue 2X moins, le bénéfice est nul.
Ensuite la majorité d’entre nous (les particuliers) achetons des voitures d’occasion. Les occasions récente provenant principalement de flotte des loueur et d’entreprises. TOUT CES VÉHICULES D’OCCASION SONT EN DIESEL. On à pas vraiment le choix. J’ai regardé par curiosité les voitures à vendre d’occas chez mon concessionnaire, mise à la part la twingo, tout les autres modèle était en diesel. Pas une clio essence.
Un monospace d’occasion en essence est difficile à dénicher pourtant pour une famille de 6, 5 ou 4 personnes cela reste cohérent lorsque 95% des trajets se font en ville.
Défiscaliser les moteurs essence à l’achat pour les entreprises aura un plus fort impact, et un an plus tard les particuliers aurons plus de choix entre essence ou diesel.
Dernier point, cela ne fait que 2 ans que les FAP sont obligatoire sur tout les diesel. Dans les 3 ans à venir, il vas y avoir une hécatombe de panne due au FAP bouché, car ces diesel auront trop roulé en ville.
il n’y a aucune bonne solution à ce problème. Soit le problème de pollution de déplace , soit on tape si fort dans le porte feuille qu’on a les bonnets rouges dans la rue
Petit rectificatif, par rapport à la taxation des véhicules diesel :
taxer les véhicules neuf, oui, mais aussi les achats de véhicules d’occasion en augmentant la taxe de 10% à chaque changement de propriétaires. (via la carte grise, a priori).
Donc ceux qui roulent en diesel actuellement ne serait pas taxés directement, mais ils auraient peut être plus de mal à le revendre.
D’un côté “augmenter les taxes sur le diesel” pénaliserait (?) les ménages qui roulent en diesel immédiatement. Donc nos décideurs ont décrété que ce n’est pas bien.
De l’autre, cette proposition de loi qui les pénaliserait s’ils ne gardent pas leur véhicule jusqu’en fin de vie. Et un diesel vieillissant, ils polluent plus (?), il y a plus d’entretien (?)
La solution la plus simple et la plus juste serait de baisser les taxes de l’essence aux niveaux de celles sur le diesel, mais avec ces temps de restriction budgétaire, on va nous dire que ce n’est pas possible ! Il est plus simple de fermer les yeux sur les maladies et les décès liés aux particules fines du diesel !! lamentable !
Le problème du rattrapage de la fiscalité entre l’essence et le gasoil, c’est qu’on prend en otage le conducteur qui a achetè un diesel d’occasion qui avait 100000km au compteur parce qu’il ait qu’il va pouvoir la garder pendant 10 ans jusqu’à ce qu’elle rende l’âme à 250 000km.
Maintenant il faudrait vraiment savoir si un diesel même euro 6 est dangereux ou pas, Parce que au final ce sont les particules les plus fines qui sont les plus dangereuses. Donc soit c’est dangereux et on fait en sorte que le diesel disparaisse des routes en taxant suffisamment l’achat de diesel pour que plus personne n’en achète, soit ce n’est pas plus dangereux que l’échange et donc on ne fait que progressivement un rattrapage fiscal.