L’État souhaite soutenir les véhicules propres, notamment par le biais d’incitations fiscales comme une TVS réduite, voire nulle, en fonction des émissions de C02 des véhicules. Les hybrides sont au premier rang pour en profiter.

Le calcul de la TVS se base sur les émissions de CO2 des voitures selon un barème bien défini :

Les voitures hybrides qui rejettent moins de 50 g de CO2 / km, souvent des hybrides rechargeables, sont donc complètement exonérées de la taxe sur les véhicules de sociétés. Les autres voitures hybrides, qui émettent moins de 110 g de CO2 / km, bénéficient d’une exonération de TVS durant 2 ans.

Notons qu’en plus de conditions avantageuses au niveau de la TVS, les véhicules hybrides peuvent bénéficier d’autres incitations qui sont détaillées dans notre dossier relatif aux aides à l’achat d’une voiture hybride.

Pour tout savoir sur la TVS, vous pouvez vous référer au site impots.gouv.fr.